Ressources documentaires

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bienvenue dans l'espace documentaire.
Vous pourrez retrouver ici l'ensemble de nos documents techniques et réglementaires.

                                    

Barèmes

Barème Piles et accumulateurs 2019

Barème Cartouches d'impression professionnelles 2019

                                    

Documents institutionnels et juridiques

Politique environnementale

Agréments Piles et accumulateurs portables

Agrément Cartouches d'impression professionnelles

                                    

Informations Techniques

Collecte conforme / non conforme des piles et accumulateurs

Procédure de stockage des piles en mélange

Procédure de stockage des piles et accumulateurs au lithium

                                    

Rapport Annuels

Rapport annuel 2017

Rapport annuel 2016